La prochaine séance du conseil communautaire
aura lieu le jeudi 12 janvier 2023
à 18 heures 30 Salle culturelle, 20 rue Émile Morlot à Charly sur Marne.

Ordre du jour :
 Approbation du Procès-Verbal du 07 12 2022
 Choix du mode de gestion de l’assainissement collectif
 Autorisation de passation d’une convention de mise à disposition d’un agent avec la commune de Pavant
 Lancement de marché de DSP assainissement collectif
 Lancement d’un MAPA : choix d’un maitre d’œuvre pour la réalisation de travaux d’assainissement à Domptin (la
Baudière)
 Autorisation de signature des conventions avec VEOLIA et la SAUR
 Demande de subvention pour des travaux d’assainissement à Marigny en Orxois et Nogent l’Artaud (Beaurepaire)
 Lancement de MAPA pour la réalisation des missions de contrôles du SPANC
 Lancement d’un MAPA de création d’ouvrages de rétention des eaux de la plateforme de Lucy le Bocage
 Lancement de MAPA pour les fournitures de bureau
 Lancement de MAPA pour les fournitures d’entretien
 Lancement de MAPA pour la fourniture de denrées alimentaires
 Marché de vidéoprotection : mise à jour du montant
 Demande de subvention DETR : acquisition d’un broyeur
 Tarif de mutualisation du Panneau Pocket 2023
 Fixation du tarif 2023 du délégué à la protection des données
 Fixation du tarif 2023 du conseiller de prévention
 Mise à jour du tableau des effectifs
 Questions diverses